Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE
/
ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE
Société dite: FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE

Numéro de dépôt :
1067593
Date de dépôt :
20/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYALE

Déposée le 20 juillet 1978 par FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE, domicilié(e) Société canadienne, 1-21 Clouston Avenue, TORONTO, Province d'Ontario, CANADA. - Canada.

La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROYALE est expirée depuis le 20 juillet 1988.

FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE a également déposé les autres marques suivantes : FACELLE MODERNE , FACELLE , FACELLE ROYALE


Société dite: FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE - Société canadienne, 1-21 Clouston Avenue, TORONTO, Province d'Ontario, CANADA. - Canada


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Papier et articles en papier, notamment pour la cuisine et l'hygiène domestique.